Votre recherche


2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)

Cote : 2082 W 577
Analyse : Tramway du Mont-Blanc. – Définition des conditions d'exploitation et redevances au Département : délibérations du Conseil général, rapport de l'ingénieur des Travaux Publics d'État (TPE), correspondance (1974, 1976-1977). Mise en conformité de la convention de concession avec la loi montagne : délibérations du Conseil général, copie de l'avenant n° 30 à la convention de concession de 1904 (1988-1989).
Date : 1974-1977



    Présentation du contenu :
    Le tramway du Mont-Blanc dépend de la société touristique du Mont-Blanc.
    La loi montagne est la loi 85-30 du 9 janvier 1985 portant sur la protection et le développement de la montagne.



    Lien permanent : http://archives.hautesavoie.fr/ark:/67033/a011400141818YAU3ep