Notice descriptive

  • 2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)
    • Affaires sanitaires et sociales
      • Aides départementales
        • Aide sociale
          • Personnes âgées
            • Structures d'accueil

2082 W 888 - Foyer Les Portes ouvertes à Sévrier. – Demande de garantie d'emprunt : procès-verbal de réunion de l'assemblée générale, rapport d'activités, formulaire de demande de prêt, statuts, liste des membres du conseil d'administration et du bureau de l'association, compte de gestion, projet de budget, plan de financement, plans, devis descriptif et estimatif, attestations de propriété, attestation d'assurance, brochure, rapport justificatif de la demande. - 1965