Notice descriptive

  • 2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)
    • Aide aux collectivités locales et établissements publics
      • Organismes partenaires du Département spécialisés dans l'aide aux communes et à leurs groupements
        • Syndicat d'électricité, des énergies et d'équipement de la Haute-Savoie (SELEQ74)
          • Administration générale et fonctionnement

2082 W 813 - Constitution. – Modification des statuts : ampliation de l'arrêté préfectoral, liste des délibérations communales adoptant les modifications, liste des délibérations communales refusant les modifications, statuts modifiés, correspondance (1984). Projet de renouvellement des contrats de cession : note de synthèse aux membres du bureau, note au président (1994). - 1984-1994