Notice descriptive

  • 2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)
    • Finances du Département
      • Revenus départementaux
        • Fonds reversés par l'État
          • Taxes

2082 W 236 - Service départemental d'incendie et de secours. – Projet de bénéfice du Fonds de compensation de la taxe sur la valeur ajoutée (FCTVA) : correspondance. - 1980