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2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)

Cote : 2082 W 399
Analyse : Urbanisme et équipement dans le département. – Avis et décision du Conseil général sur des affaires particulières : délibérations de la commission départementale, comptes-rendus de réunion de syndicats intercommunaux, copie du Journal officiel, cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics, rapports du directeur départemental de l'Équipement, projet de compte-rendu de la première réunion de la commission d'aménagement du Conseil général, ampliation d'arrêté préfectoral, correspondance (1966-1968, 1970, 1974-1978).
Date : 1966-1978




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