Notice descriptive

  • 2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)
    • Administration générale du département
      • Services déconcentrés de l'État dans le département et organismes rattachés
        • Relations antérieures à la première Décentralisation (1982-1983)
          • Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales (DDASS)
            • Service d'assistance technique pour l'exploitation des stations d'épuration (SATESE) de la Haute-Savoie

2082 W 152 - Comité de gestion. – Réunion : procès-verbaux de réunions, bilans d'activités, budgets primitifs, listes des stations d'épuration suivies, proposition de bilan, listes des travaux d'aménagements proposés, copie de circulaire du ministère de l'Environnement, délibérations de la commission départementale, correspondance. - 1979-1983