Notice descriptive

  • 2116 W - Versement du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Haute-Savoie (1978-2008)
    • Activités du CAUE
      • Conseiller
        • Consultance (Conseils aux particuliers)
          • Consultance thématiques
            • Habitat traditionnel de montagne

2116 W 978 - Rapport entre la commune et le conseil général : conventions, délibération du conseil municipal, procès-verbal de réunion, rapport du conseil général, procès-verbal du conseil général. - 1983-2000