Notice descriptive

  • 2116 W - Versement du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Haute-Savoie (1978-2008)
    • Activités du CAUE
      • Conseiller
        • Consultance (Conseils aux particuliers)
          • Consultance thématiques
            • Habitat traditionnel de montagne

2116 W 974 - Généralités : plans, procédure d'inscription à l'habitat traditionnel, notice d'information, bilan de l'action du conseil général, procès-verbaux du conseil général, document sur les aides données par le conseil général, schéma des modalités d'attribution, tableau récapitulatif des subventions accordées par les communes, demande de subvention, documentation, compte-rendu de réunion, correspondance. - 1988-2000