Notice descriptive
- 2116 W - Versement du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Haute-Savoie (1978-2008)
- Dossiers du personnel
2116 W 31 - Statuts du personnel du CAUE et du département de la Haute-Savoie. - Sans date
Présentation du contenu :
Statut général du personnel du département de la Haute Savoie, avenant au statut du personnel administratif des chambres d'agriculture.
