Notice descriptive

  • 2116 W - Versement du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Haute-Savoie (1978-2008)
    • Activités du CAUE
      • Conseiller
        • Consultance (Conseils aux particuliers)
          • Consultance architecturale
            • Présentation

2116 W 961 - Mise en place des points conseils : correspondance, tableau de financement, carte, procès-verbal du conseil général (2000-2002). Mise en place de la consultance architecturale : correspondance, contrat type, convention type (1980-2001). Gaillard. - Arrêt de la consultance architecturale : correspondance, dénonciation de la convention, convention, contrat, délibération du conseil municipal (1994-1997). - 1980-2002