Notice descriptive

  • Inventaire des archives de la chambre de commerce et d'industrie d'Annecy
    • Fonctionnement et administration
      • Interventions et rôles divers
        • Aménagement régional - Services industriels et commerciaux
          • Entrepôts sous douane
            • Centre régional de douanes et de transports (CRDT)
              • Terrain et construction

2 ETP 570 - Conception et réalisation : actes d'engagement des entreprises, cahier des clauses administratives particulières, additif au cahier des clauses administratives particulières, cahier des prescriptions communes, devis descriptifs détaillés, quantitatifs et estimatifs, plans, formules de révision des entreprises. - 1980

Présentation du contenu :

Il s'agit des pièces contractuelles signées par les parties.


Pour aller plus loin

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