Notice descriptive

  • E DEPOT 160 - Archives communales déposées de Manigod (1557-1947)
    • Archives postérieures à 1790
      • Série D : Administration générale de la commune
        • Sous-série 4 D - Contentieux
          • Procès intentés à la commune ou par la commune

E DEPOT 160/4 D 2 - Commune de Manigod contre Jean-Marie Bozoard-Marcoret au sujet du four du chef-lieu : procès-verbal d'audience, extrait du registre des délibérations. - 1855-1862

Pour aller plus loin

Le formulaire de recherche :