Notice descriptive
- E DEPOT 252 - Archives communales déposées de Saint-Sigismond (1604-1961)
- Archives postérieures à 1790
- Série D : Administration générale de la commune
- Sous-série 1 D - Conseil municipal
- Délibérations, actes consulaires et pièces annexes
- Sous-série 1 D - Conseil municipal
- Série D : Administration générale de la commune
- Archives postérieures à 1790
E DEPOT 252/1 D 8 - 4 janvier 1840-7 octobre 1841. - 1840-1841
Présentation du contenu :
Répertoire.
