Notice descriptive

  • E DEPOT 198 - Archives communales déposées de Nâves-Parmelan (1658-1968)
    • Archives postérieures à 1790
      • Série M : Édifices communaux - monuments et établissements publics
        • Sous-série 4 M - Édifices à usage d'établissement d'enseignement, de sciences et d'art

E DEPOT 198/4 M 2 - Maison d'école. – Construction et acquisition de terrains : extraits du registre de délibérations, cahier des charges, devis estimatif, acte de soumission, procès-verbal des enchères et d'adjudication des travaux, avis d'adjudication, décompte général et réception d'œuvre, correspondance (1857-1859, 1861). Agrandissement : devis instructif, cahier des charges, devis estimatif, plan, arrêté préfectoral, correspondance (1876-1879). Jardin d'écoles, location d'un terrain : extraits du registre de délibérations, arrêté préfectoral (1864) ; acquisition du terrain : extraits du registre de délibérations, promesse de vente, acte de vente, arrêtés préfectoraux, correspondance (1875-1876) ; réparation des clôtures : extraits du registre de délibérations (1899). - 1857-1899

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