Notice descriptive

  • E DEPOT 198 - Archives communales déposées de Nâves-Parmelan (1658-1968)
    • Archives postérieures à 1790
      • Série L : Finances de la commune
        • Sous-série 2 L - Revenus et charges de la commune

E DEPOT 198/2 L 3 - Emprunts et impositions extraordinaires. – Construction de l'église et du clocher : extraits du registre de délibérations, traités, quittance d'annuité, tableaux d'amortissement, coupons d'intérêts, obligations, correspondance (1865-1913). Travaux supplémentaires à la flèche du clocher de l'église et acquisition de terrains pour le jardin de l'école : extraits du registre de délibérations, acte d'emprunt, décret préfectoral, soumission, tableau d'amortissement, correspondance (1875-1876, 1883). Construction de maisons d'école : extraits du registre de délibérations, acte d'emprunt, décret préfectoral, tableau d'amortissement, instructions relatives aux emprunts, correspondance (1878-1880, 1909). Travaux sur les chemins vicinaux : copie d'un décret présidentiel, correspondance (1881-1894). Travaux sur le chemin d'intérêt commun n° 2 : extraits du registre de délibérations, obligations, traité, décret présidentiel, correspondance (1896-1898). Travaux de restauration de la maison d'école de garçons : extraits du registre de délibérations, devis instructif, cahier des charges, décompte, arrêté préfectoral ouvrant un crédit supplémentaire, traité, copie d'un décret présidentiel, correspondance (1897, 1899-1901). Correspondance (1859-1928). - 1859-1928

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