Notice descriptive

  • Inventaire du fonds des mines d'Entrevernes
    • Gestion du personnel
      • Hygiène, santé, sécurité et assistance
        • Œuvre sanitaire et sociale interne
          • Œuvres de secours mutuels privés
            • Forme juridique et missions

46 J 616 - Société mutuelle d'entreprise, statuts : projet d'élaboration (septembre 1947), texte approuvé par arrêté ministériel (20 mai 1948). - 1947-1948

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