Notice descriptive

  • Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
    • Dossiers de projets ou réalisations en France
      • Département de Paris
        • Zone d'aménagement concerté (ZAC) "Guilleminot-Vercingétorix"
          • Conception du projet

156 J 4968 - Modificatifs au permis de construire. – Première demande : plan masse, plan de niveau, façades, coupes, esquisse, formulaire de demande, note de présentation et explicative, tableau de déclaration d'effectif, tableau des surfaces, notice descriptive de sécurité, formulaire de déclaration pour le calcul de la redevance relative à la création en Ile-de-France, pouvoir, lettre d'accord des propriétaires, déclaration d'ouverture du chantier, arrêté municipal de permis de construire, notes, correspondance (1987-1988). Deuxième demande : plan de situation, plan masse, plan de niveau, façades, coupes, formulaire de demande, note de présentation et explicative, tableau de déclaration d'effectif, tableau des surfaces, notice descriptive de sécurité, formulaire de déclaration pour le calcul de la redevance relative à la création en Ile-de-France, arrêté municipal de permis de construire, notes, correspondance (1988-1990). - 1987-1990

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