Notice descriptive

  • Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
    • Dossiers de projets ou réalisations en France
      • Département du Rhône
        • Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Garet à Villefranche-sur-Saône
          • Zone B7 : construction de 42 maisons individuelles
            • Conception du projet

156 J 1491 - Dossier de permis de construire pour les 22 maisons de la société anonyme d'habitations à loyer modéré (SAHLM) Alpes Rhône : plan masse, plan de situation, plan de niveau, façades, coupes, formulaire de demande, arrêté municipal de permis de construire, formulaire des déclarations d'ouverture et de clôture de chantier, correspondance. - 1984-1985

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