Notice descriptive

  • Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
    • Dossiers de projets ou réalisations en France
      • Département de l'Ain
        • Construction de 25 logements "Aux Hutins" à Divonne-les-Bains
          • Conception du projet

156 J 851 - Permis de construire : formulaire de demande de certificat d'urbanisme, formulaire de demande de permis de construire, acte de vente, procès-verbal de délimitation, extrait du plan d'occupation des sols, notes, documentation, correspondance. - 1982-1983

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