Notice descriptive
- Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
- Dossiers de projets ou réalisations en France
- Département de la Savoie
- Zone d'aménagement concerté de Reberty
- Préparation du projet
- Zone d'aménagement concerté de Reberty
- Département de la Savoie
- Dossiers de projets ou réalisations en France
156 J 1731 - Demande de modification de plan d'aménagement de zone : plan d'aménagement actuel, plan du terrain, règlement de plan d'aménagement de zone, règlement national d'urbanisme, extrait du Journal officiel, rapport de présentation, étude d'impact sur l'environnement, notes, correspondance. - 1979-1980
Présentation du contenu :
Le dossier est très lacunaire : il manque le plan d'aménagement modifié, le plan masse, le plan masse d'ensemble, la façade d'ensemble d'intention, les modifications du règlement de plan d'aménagement de zone et une photographie de l'ensemble du site.
Journal officiel n° 16 du 8 janvier 1965.
