Notice descriptive

  • Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
    • Dossiers de projets ou réalisations en France
      • Département du Doubs
        • Zone à urbaniser en priorité (ZUP) de Besançon-Planoise
          • Quartier Château Farine
            • La Louvière
              • Première tranche construction de 85 logements

156 J 941 - Conception du projet. – Étude géotechnique : étude complémentaire, correspondance (1975). Étude de répartition des surfaces : note de présentation de l'état des surfaces, notes (1976). Demande de permis de construire : plan de situation, plan masse, plan d'implantation des réseaux, plan de niveau, coupes, façades, formulaire de demande, formulaire de demande de primes à la construction, tableau des surfaces habitables utiles et répartition des logements, tableau des surfaces hors-œuvre, note descriptive, arrêté municipal, avis du service municipal d'hygiène, avis du service municipal des services incendies, correspondance (1975). Demande de permis de construire modificative : plan de situation, plan masse, plan d'implantation, plan de niveau, coupes, façades, formulaire de demande, formulaire de demande de primes à la construction, note de présentation des modifications, note de présentation de l'état des surfaces, arrêté municipal, liste des pièces du dossier, correspondance (1976). - 1975-1976