Notice descriptive

  • Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
    • Dossiers de projets ou réalisations en France
      • Département du Doubs
        • Zone à urbaniser en priorité (ZUP) de Besançon-Planoise
          • Quartier Château Farine
            • Tour n° 3

156 J 936 - Conception du projet. – Première demande de permis de construire annulée : plan de niveau, façades, formulaire de demande, formulaire de taxe locale d'équipement, note de présentation, devis descriptif sommaire, tableau des surfaces habitables, formulaire d'engagement de l'architecte, notes, correspondance (1974). Demande de permis de construire : plan masse, plan de niveau, coupes, façades, formulaire de demande, formulaire de demande de primes à la construction, note de présentation de l'état des surfaces habitables et utiles, note de présentation, devis descriptif sommaire, arrêté municipal, avis du service municipal d'hygiène, correspondance (1974-1975). - 1974-1975

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