Notice descriptive

  • Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
    • Dossiers de projets ou réalisations en France
      • Département du Doubs
        • Zone à urbaniser en priorité (ZUP) de Besançon-Planoise
          • Tour n° 1 "Résidence Ile-de-France"

156 J 927 - Réception du projet. – Clôture du chantier : certificat de conformité, déclaration d'achèvement des travaux, correspondance (1975-1976). Contrôle a posteriori de conformité au règlement de construction : compte rendu de réunion, note d'observations, rapport de contrôle, examen acoustique, documentation technique, notes, correspondance (1976-1977). - 1975-1977

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