Notice descriptive
- 134 J - Fonds de la Société d'équipement départementale de la Haute-Savoie (1957-1995)
- Premières étapes de la réalisation
- Les conventions
- Premières étapes de la réalisation
134 J 24-30 - Architectes - 1960-1989
Présentation du contenu :
Définition des missions : contrats, plans d'exécution, décomptes généraux et définitifs, convention, procès-verbal de réunion, déclarations des traitements et salaires à l'Administration des Contributions directes, cahier des charges de cession de terrains, compte-rendu, notes d'honoraires, barèmes d'honoraires, demandes d'acomptes, copies d'extrait du Journal Officiel, coupures de presse, correspondance.