134 J 220 - Chauffage de la zone à urbaniser par priorité de Novel, branchement sur le réseau d'eau chaude : plans, prévision de distribution d'eau chaude, bilans annuels, notices d'informations pour les constructeurs, additifs aux notices, enquête sur les puissances calorifiques, fiches d'opérations contenant les caractéristiques et les bilans prévisionnels du chauffage collectif, consultation préalable de l'administration en matière d'utilisation d'énergie, tableau de repérage des serrures et clés des sous-stations, actualisation des taxes de raccordement, factures, correspondance. - 1963-1984