Notice descriptive

  • 134 J - Fonds de la Société d'équipement départementale de la Haute-Savoie (1957-1995)
    • Opérations de construction du quartier
      • Les secteurs Sud et Nord
        • L'Association syndicale de Novel

134 J 154 - Fonctionnement : convocations, procès-verbaux de réunions, procès-verbaux d'Assemblées générales ordinaires et extraordinaires, projet de règlement intérieur, copie de convention avec la Ville d'Annecy, avenant, copie des statuts, brochure, plan masse, ordre de recevoir, feuille de présence, extrait du registre des délibérations du conseil municipal d'Annecy, correspondance. - 1965-1978