Notice descriptive
- 6 C - Fonds du tabellion d'Ancien Régime (1660-1798)
- Province de Faucigny
- Bureau de Cluses
- Actes publics et privés
- Bureau de Cluses
- Province de Faucigny
6 C 1556 - 1706 - 1726 - 1706-1726
Présentation du contenu :
Registre présenté comme une livre des ""restats"", c'est-à-dire des actes non reliés dans leur registre de destination logique. Dans certains cas, il s'agit d'actes correspondant à des lacunes dans leur registre de destination logique (exemple : les folios 35-36, correspondant à l'acte du 10 mars 1700 insinué le 11 juin 1708, sont manquant dans le registre 6 C 1545 relatif aux actes insinués en 1708). Cependant la majorité des actes de ce registre de restats ne revoient pas à des lacunes clairement identifiées. Les actes n'ont pas été vérifiés un par un.
, penser à regarder dans le restat. Tous les actes n'ont pas été vérifiés un par un.
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