Notice descriptive
- Inventaire des archives de la préfecture relatives à l'administration générale du département
- Formation du département
- Circonscriptions administratives et territoriales
- Organisation territoriale du département
- Circonscriptions communales : créations, suppressions, transferts, réunions de communes, changements de noms.
- Organisation territoriale du département
- Circonscriptions administratives et territoriales
- Formation du département
1 M 36 - Communes du canton de Cluses. - 1861-1935
Présentation du contenu :
Erection en commune de la section de Saint-Sigismond, détachée de la commune de La Frasse. 1861-1869
Projets de modification du nom de la commune de Saint-Sigismond (Saint-Sigismond-sur-Arve, en Faucigny, sur Cluses). 1932
Modification du nom de la commune de Châtillon (Châtillon-sur-Cluses). 1932-1935.