Notice descriptive

  • Archives des dons et legs
    • Dossiers constitués des dons et legs
      • Haute-Savoie
        • Commune unique
          • Arâches-La-Frasse

4 O 263 - PLANTAZ Michel-Étienne (fabrique, bureau de bienfaisance). – Capital en argent : correspondance, extrait des registres des actes de décès, extrait des registres de l'état civil, arbre généalogique, lettre de consentement des héritiers, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, compte, lettre d'acceptation des bénéficiaires, extrait du registre des délibérations du conseil de la fabrique, état de l'actif et du passif du bénéfice de la cure, quittance, avis du sous-préfet, testament, extrait du registre des délibérations du bureau de bienfaisance, arrêté préfectoral. - 1862-1877

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