Notice descriptive

  • Archives des dons et legs
    • Dossiers constitués des dons et legs
      • Haute-Savoie
        • Commune unique
          • Ville-en-Sallaz

4 O 1424 - CHEMINAL-COMTE Joseph et CHEMINAL Gaspard (fabrique et écoles). – Capital en argent : correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, note du percepteur, extraits du registre des délibérations du conseil de fabrique, compte et budget de la fabrique, copie de l'état des fondations, état de l'actif et du passif du bénéfice-cure. - 1879-1893

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