Notice descriptive

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4 O 25 - BESSON Josephte au profit de l'hôpital de Régny (Loire), du bureau d'assistance et de la fabrique de Saint-Cergues. – Capital en argent : notes, copie de l'extrait d'inscription au grand-livre de la dette publique, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, décrets présidentiels, copie de testament, acte de notoriété, extrait du registre de décès, arbre généalogique, notifications, accusés de réception, certificat de publication, Recueil des actes administratifs de la préfecture, déclaration du curé, délibérations du conseil de fabrique, extraits de l'actif et du passif du bénéfice-cure, avis du sous-préfet, extraits du registre des procès-verbaux des séances du conseil général, renvoi, acte de dépôt de testament. - 1898-1913

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