Notice descriptive

  • Archives des dons et legs
    • Dossiers constitués des dons et legs
      • Haute-Savoie
        • Commune unique
          • Arâches-La-Frasse

4 O 259 - PONCET Claude-Joseph (vicariat régent de La Frasse). – Capital en argent : correspondance, notes, télégramme, décrets présidentiels, bordereau d'inscription de créance hypothécaire, quittance, copie de l'acte de la fondation Poncet, extrait de l'actif et du passif du bénéfice-cure, extraits du registre des délibérations du conseil de fabrique, extraits des registres de la commission royale, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, budget de la fabrique, comptes de la fabrique, arrêté autorisant le remboursement d'un capital, extrait des registres des actes civils publics, mémoire sur une fondation, copie de l'acte de fondation. - 1840-1899

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