Notice descriptive

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      • Haute-Savoie
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4 O 90 - FREZIER Claude-Michel (curé) au profit de la commune d'Anthy-sur-Léman, de la fabrique et du bureau de bienfaisance de Marignier. – Capital en argent : extrait des registres d'état civil, extrait des registres des délibérations du conseil municipal, correspondance, testament, extrait de délibération du bureau de la fabrique, procès-verbal d'évaluation, avis du sous-préfet, testament, lettre de consentement des héritiers, procès-verbal, certificat négatif de la conservation des hypothèques de Thonon, avis du sous-préfet. - 1867-1869

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