Notice descriptive

  • Archives des dons et legs
    • Dossiers constitués des dons et legs
      • Haute-Savoie
        • Communes multiples

4 O 116 - ROSSET Jean-Hyppolithe au profit de la fabrique et écoles de Domancy, des écoles du hameau de Champel et du Fayet et de la commune de Saint-Gervais-les-Bains. – Capital en argent : correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, arrêtés préfectoral, avis du sous-préfet, budgets de la commune, extrait du registre des actes de l'état civil, extraits du registre des délibérations du conseil de fabrique, acceptations provisoires, acte de liquidation de la succession, comptes et budget de la fabrique, copie de testament, notes. - 1875-1879

Présentation du contenu :

Legs à la commune de Saint-Gervais-les-Bains pour la création d'un nouveau cimetière.


Pour aller plus loin

Le formulaire de recherche :