Notice descriptive

  • 134 J - Fonds de la Société d'équipement départementale de la Haute-Savoie (1957-1995)
    • Opérations de construction du quartier
      • Les secteurs Sud et Nord
        • Les acquisitions de terrains
          • Terrains de la Zone à urbaniser par priorité de Novel

134 J 44 - Règlement des droits d'enregistrement : correspondance, 1963-1969 ; réquisition pour les logements des rapatriés d'Algérie : état descriptif et estimatif, copie d'arrêté de réquisition, copie d'ordonnance, correspondance, 1962-1963. - 1962-1969