Notice descriptive

  • Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
    • Dossiers de projets ou réalisations en France
      • Département de l'Isère
        • 106 logements boulevard Joseph Vallier à Grenoble
          • Sinistre

156 J 1082 - Éclatement de cloisons : arrêté préfectoral, questionnaire pour l'établissement d'un dossier de sinistre, rapport pour l'établissement d'un dossier de sinistre, pouvoir, extrait de la convention d'honoraires entre le commanditaire et les architectes, convention, rapport de contrôle, devis descriptif et estimatif sommaire, ordre de service, notes, correspondance. - 1960-1973

Présentation du contenu :

L'arrêté préfectoral du 17 juin 1960 est relatif à l'autorisation de permis de construire.


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