Notice descriptive
- H DEPOT 18 - Fonds de l'hôpital de Bonneville (1624-1995).
- Archives antérieures à 1790
- Série B - Biens et revenus de l'hôpital.
- 1 B - Registres des biens et revenus de l'hôpital
- Série B - Biens et revenus de l'hôpital.
- Archives antérieures à 1790
H DEPOT 18/1 B 1 - Livre des biens et revenus de l'hôpital de Bonneville, commencé en 1776 par messire Pierre Joseph Decret, procureur et trésorier. - 1776-1817
Présentation du contenu :
Ce livre recense les actes de dons et legs en faveur de l'hôpital ainsi que les revenus ne relevant pas d'une fondation. Il est muni d'un répertoire (incomplet) et contient le texte imprimé de l'arrêt du Sénat de Savoie du 30 avril 1779, permettant aux hôpitaux de percevoir une partie des amendes payées aux juridictions.
Pièce annexe : Codicille conjugal de Jacques Philibert REVILLIOD et Françon BASTARD, portant legs en faveur de l'hôpital de Bonneville, 26 novembre 1777, Gaillard notaire.
