Notice descriptive

  • 134 J - Fonds de la Société d'équipement départementale de la Haute-Savoie (1957-1995)
    • Opérations de construction du quartier
      • Les secteurs Sud et Nord
        • Les équipements collectifs et commerciaux
          • Secteur nord
            • Halte-garderie avec locaux commerciaux et garages

134 J 77 - Construction : permis de construire, certificat de conformité, déclaration d'achèvement des travaux, exposé du projet, note descriptives, plans, plan masse, 1969-1979 ; préparation de la cession à la Ville d'Annecy : protocole d'accord, état de recette-cession, déclaration d'utilité publique, correspondance, 1970-1974. - 1969-1979