Notice descriptive
- 2650 W - Versement de la société Halpades (1957-2009)
- Patrimoine, construction de logements sur la commune d'Annecy
- Construction de logements-foyers
- 7 avenue des Îles, foyer de jeunes travailleurs « Les Romains »
- Réfection des blocs douches
- 7 avenue des Îles, foyer de jeunes travailleurs « Les Romains »
- Construction de logements-foyers
- Patrimoine, construction de logements sur la commune d'Annecy
2650 W 77 - Financement : plan. Dossier de sinistres, constatation du sinistre : brochure, devis quantitatif estimatif, correspondance, notes, CCAP. Dossier des entreprises retenues, attribution et notification (classé par lots) : acte d'engagement, soumission, détail estimatif quantitatif, formule de révision de prix, certificat de qualification professionnelle, attestation d'assurance, ordre de service, avenant, acompte, correspondance, main levée de caution. - 1995
Délai :
25 ans
Première année communicable : :
2021
