Notice descriptive

  • 134 J - Fonds de la Société d'équipement départementale de la Haute-Savoie (1957-1995)
    • Opérations de construction du quartier
      • Les secteurs Sud et Nord
        • Les centres commerciaux
          • Centre commercial nord
            • Copropriété

134 J 124 - Mise au point du règlement : copie de règlement de copropriété, devis descriptif, exposé de projet, cahier des charges destiné aux acquéreurs, plans, procès-verbal de réunion, copie de convention sur la disposition des parties communes du centre commercial, 1968-1970 ; gestion : convocations, décomptes individuels, tableau des dépenses, factures, quittances de primes, procès-verbal d'Assemblée générale, copie d'arrêté, correspondance, 1968-1974. - 1968-1974