Notice descriptive

  • 134 J - Fonds de la Société d'équipement départementale de la Haute-Savoie (1957-1995)
    • Premières étapes de la réalisation
      • Études préalables
        • Zone à urbaniser par priorité de Novel

134 J 11 - Déclaration d'utilité publique : arrêté de déclaration d'utilité publique (1961), avis des Domaines, évaluation sommaire des dépenses d'acquisition des terrains, correspondance. - 1960-1961