Notice descriptive

  • 2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)
    • Administration générale du département
      • Services déconcentrés de l'État dans le département et organismes rattachés
        • Relations antérieures à la première Décentralisation (1982-1983)
          • Direction départementale de l'Équipement (DDE)
            • Laboratoire départemental du service de l'Équipement

2082 W 136 - Exécution de travaux d'intérêt public à la charge d'un tiers. – Principales catégories d'intervention et tarification : barème général, délibération de la commission départementale autorisant les actualisations annuelles du barème (1974, 1976-1977). - 1974-1977