Notice descriptive

  • 2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)
    • Aménagement du territoire et environnement
      • Sauvegarde de l'environnement
        • Lacs et cours d'eau en Haute-Savoie
          • Protection du littoral des lacs

2082 W 434 - Délimitation de la zone de préemption : copie de déclaration d'intention d'aliéner, délibérations du Conseil général, plan de délimitation du périmètre sensible, rapport du Préfet, Journal officiel, correspondance (1974, 1976, 1978). - 1974-1978