Notice descriptive

  • Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
    • Dossiers de projets ou réalisations en France
      • Département du Jura
        • Zone à urbaniser en priorité (ZUP) des Mesnils Pasteur à Dole
          • Construction de 60 pavillons "Les hameaux du Sorbier"
            • Réception du projet

156 J 1262 - Clôture du chantier : procès-verbal de réception définitive, liste des réserves, certificat de conformité, déclaration d'achèvement de travaux, attestation de conformité, correspondance. - 1974-1976

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