Notice descriptive

  • 134 J - Fonds de la Société d'équipement départementale de la Haute-Savoie (1957-1995)
    • Clôture des opérations
      • Liquidations des opérations
        • Opération de Novel

134 J 258 - Clôture des opérations des secteurs sud, nord et central : protocole de clôture (3 février 1978), pour les secteurs sud et nord, bilan provisoire, projet de bilan, procès-verbaux de remise d'ouvrage du secteur central (1979 et 1989), procès-verbal de réception définitive, décomptes généraux et définitifs des travaux des différents marchés et du contrat de l'architecte Novarina, exemplaires de protocoles. - 1972-1989