Notice descriptive

  • Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
    • Dossiers de projets ou réalisations en France
      • Département du Jura
        • Zone à urbaniser en priorité (ZUP) des Mesnils Pasteur à Dole
          • Construction de 60 pavillons "Les hameaux du Sorbier"
            • Conception du projet

156 J 1253 - Permis de construire. – Demande du 23 décembre 1971 : plan de situation, plan masse, plan de nivellement, plan d'implantation, plan de détail, coupes, façades, plan de cellule, plan de groupement, formulaire de demande, fiche de renseignements généraux, formulaire d'engagement de l'architecte (1971). Déclaration préalable à l'exécution de travaux : plan masse, plan de nivellement, plan d'implantation, plan de détail, coupes, façades, plan de cellule, plan de groupement, plan de zones publiques et privées, formulaire de déclaration, tableau des surfaces pondérées hors-œuvre, tableau des surfaces, devis descriptif sommaire (1972). - 1971-1972

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