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2 O 1754-1834 - Archives de la préfecture concernant l'administration communale du Biot (1858-1940)

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2882 W - Archives du Comité de libération du secteur d'Annemasse (1940-1945)

2884 W - Archives des mouvements de l'Armée Secrète et des Francs-Tireurs et Partisans Français (1943-1956)

2886 W - Archives du réseau de surveillance Coty (1944-1945)

2887 W - Archives du Comité italien départemental de libération nationale (1945)

4 S 210-211, 214-237 - Inventaire des archives relatives aux téléphériques et remonte-pentes (1906-1949)

2523 W – Versement du service des remontées mécaniques (1925-1979)

2971 W - Versement du service des remontées mécaniques (1933-1989)

7 M 3445-3457 - Archives de l'Administration des Eaux-et-Forêts concernant les glaciers (1882-1939)

2903 W – Versement du service Restauration des terrains en montagne (1941-1985)

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Présentation des notices

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  • 2 O 1829-1834 - Instruction publique - 1858-1908
    • 2 O 1833-1834 - Ancien vicariat-régence du Biot - 1861-1907
      Présentation du contenu :

      À l'origine, le Biot formait une paroisse unique. La commune de Seytroux érige sa propre paroisse en 1803 et elle obtient son indépendance en 1836. La paroisse de la Baume se sépare du Biot en 1852. Ces modifications religieuses et territoriales entraînent la division entre les trois communes des fonds de l'ancien vicariat-régence du Biot.


      • 2 O 1833 - Répartition des fonds entre le Biot, Seytroux et la Baume. – Litige au sujet du partage des fondations scolaires : extraits du registre de délibérations, acte de dépôt, mandat de paiement, correspondance (1862-1876, 1890). Endettement de la commune du Biot : extraits du registre de délibérations, correspondance (1868-1871). Régularisation de titres de rente : extraits du registre de délibérations, correspondance (1869-1872). Achat de rentes sur l'État : extraits du registre de délibérations, arrêtés préfectoraux, correspondance (1878-1880, 1891-1907). - 1862-1907
      • 2 O 1834 - Vicaire-régent. – Reconduction du poste : extraits du registre de délibérations, avis de l'inspecteur primaire (1861-1862). Traitement : extraits du registre de délibérations, avis de l'inspecteur primaire, réclamations, correspondance (1862-1864). Recouvrement des rentes affectées au poste : correspondance (1866). - 1861-1866