Notice descriptive

2 O 1425-1469 - 2 O Archives de la préfecture concernant l'administration communale de la Balme-de-Thuy - 1858-1940

  • Présentation du contenu

    Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.

  • Mode de classement

    Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.

  • Modalités de reproductions

    La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation d'archives publiques de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

  • Langue et écriture des documents
    Français
  • Sources complémentaires internes

    Archives antérieures à 1792

    Série C : administrations provinciales

    Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

    1 Cd 346 : numéros suivis

    1 Cd 1223 : tabelles

    Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Genevois (1703-1792)

    Sous-série 5 C : intendance provinciale de Genevois (1544-1791)

    Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)

    6 C 42-276, VI C 278-290 : bureau d'Annecy ; 6 C 635-647 : répertoires

    Série E : état civil

    Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier

    Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier

    Archives postérieures à 1792

    Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)

    Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)

    Sous-série 2 L : organisation et administration générale, district d'Annecy, 1792-1800

    Sous-série 6 L : administration municipale et de canton, district d'Annecy, 1792-1800

    Sous-série 10 L : arrondissement d'Annecy, 1800-1815

    Archives de la période sarde (1815-1860)

    Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860

    6 FS : affaires communales, 1815-1860

    8 FS : tabellion sarde, 1815-1860

    8 FS 1/3340-3497 : bureau de Thônes ,1816-1860

    Archives modernes :

    Série M : Administration générale et économie, 1860-1940.

    Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940

    3 M 16 : listes électorales

    3 M 200 : élections municipales

    Sous-série 4 M : police, 1860-1940

    Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940

    6 M 131 : listes nominatives

    Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts

    7 M 208 : forêt communale

    Série N : Administration et comptabilité départementales, 1860-1940.

    Série O : Administration et comptabilité communales, 1860-1940.

    1 O : comptabilité.

    3 O : Voirie.

    4 O : dons et legs.

    4 O 299-300 : La Balme-de-Thuy, 1857-1868

    Série P : Finances publiques, cadastre, douanes et postes, 1860-1940.

    Sous-série 3 P : cadastre français

    3 P 3/182 : état de section, 1925

    3 P 3/183-184 : matrices des propriétés non-bâties, 1914-1938

    3 P 3/185-186 : matrices des propriétés bâties, 1911-1938

    Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques, 1860-1940.

    Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940

    Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation d'Annecy, an IV-1961

    Série R : Affaires militaires et organismes en temps de guerre, 1860-1940.

    Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940

    6 R 10 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1860-1934

    Sous-série 10 R : organismes de la Première guerre mondiale

    Série S : Travaux publics et transports, 1860-1940.

    Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs

    Sous-série 4 S : chemins de fer

    Sous-série 6 S : service hydraulique

    Série T : Enseignement, affaires culturelles et sports, 1860-1940.

    Sous-série 1 T : enseignement

    Série U : justice, 1860-1940

    Sous-série 4 U 7 : justice de paix, canton de Thônes, 1861-1958

    Série V : cultes, 1860-1940

    Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932

    délibérations du conseil de fabrique, 1859-1903 ; 5 V 19 : budgets ; 5 V 70 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903

    Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940

    8 V 13 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948

    Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940

    Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940

    2 X 59 : commune de la Balme-de-Thuy, 1860-1934

    Archives contemporaines :

    Série continue

    Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet

    Série E DEPOT Communes

  • Sources complémentaires externes

    Les archives communales conservées dans la commune.

  • Bibliographie

    Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 3, Le Genevois et lac d'Annecy / Jean-Yves Mariotte, Henri Baud, Jean-Bernard Challamel et Alain Guerrier. — Roanne : Horvath, 1981. — 1 vol. (672 p.) : ill. ; 25 cm. [Cote : Us 258]

    Bulletin communal de la Balme-de-Thuy [texte imprimé]. — Balme-de-Thuy : Mairie de Balme-de-Thuy, 2002-en cours. [Cote : BM 384]

    L'abri sous roche de la vieille église La Balme de Thuy (Haute-Savoie) - Prémiers résulats [texte imprimé] / Jean-Pierre Ginestet ; avec la collaboration de Pierre Bintz, Louis Chaix, Jean Evin et Claude Olive. — [S.l.] : [s.n.], [s.d.]. — Pp. 320-341.. [Cote : Bib 4318]

    Julien Helfgott [texte imprimé] : 1920-2014 / Michel Odesser ; Photos de Henri Odesser, Michel Odesser et Gérard Métral ; Préf. de Gérard Métral,.. — Annecy : Association des Glières, DL 2016 (13 - Le Rove : Centre Littéraire d'Impression Provençal). — 1 vol. (80 p.) : ill. en noir et en coul., couv. ill. ; 22 x 30 cm. [Cote : Br 6446]

    Le mandement de Thônes plus les paroisses d¹Alex et de la Balme-de-Thuy [texte imprimé] : la consigne des mâles de 1635. Analyse du document, transcription des feux nobles, transcription des certifications finales, relevé des feux recensés / Michel Emerich. — [S.l.] : [s.n.], 2006. — 62 p. ; 30 cm. [Cote : F 1272]

    Bulletin paroissial du secteur de Thônes [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1962-2007.

    Paroisses de Thônes, Le Bouchet, Les Clefs, La Clusaz, Entremont, Grand-Bornand, Manigod, Saint-Jean-de-Sixt, Serraval, les Villards-sur-Thônes

    En décembre 1965, La Balme-de-Thuy est rattachée à ce secteur

    S'est successivement intitulé : ºTous ensemble. L'écho de la valléeº, 1962-1970. Trimestriel. ºAlpes 74. Echo de la vallée de Thônesº, 1971-2007. Trimestriel, puis bimestriel à partir de 1986. [Cote : BP 191]

    L'école de la Balme de Thuy : Les Amis du Val de Thônes. — pp. 187-189.

    In : Revue des Amis du Val de Thônes, Revue annuelle N° 19 février 1995. — Revue annuelle N° 19 février 1995

    [Cote : PER 1396]

    Les pompiers de la Balme de Thuy un glorieux passé : Les Amis du Val de Thônes. — pp. 16-18.

    In : Revue des Amis du Val de Thônes, Revue annuelle N° 11 Juin 1986. — Revue annuelle N° 11 Juin 1986

    [Cote : PER 1396]

    Les fabricants de Seilles de la Balme de Thuy : Les Amis du Val de Thônes. — pp. 15-19.

    In : Revue des Amis du Val de Thônes, Revue annuelle N°5 juin 1987. — Revue annuelle N°5 juin 1987

    Auteur Challamel. [Cote : PER 1396]

  • Mention conseillée

    Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, 2 O [+ numéro d'article].