Notice descriptive

2 O 865-919 - 2 O Archives de la préfecture concernant l'administration communale d'Arâches - 1827-1940

  • Présentation du contenu

    Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.

  • Mode de classement

    Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.

  • Modalités de reproductions

    La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation d'archives publiques de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

  • Langue et écriture des documents
    Français
  • Sources complémentaires internes

    Dans le service :

    Archives antérieures à 1792

    Série C : administrations provinciales

    Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

    1 Cd 324-325 : numéros suivis

    1 Cd 1201-1203 : tabelles

    Sous-série 1 C III : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Faucigny (1703-1792)

    Sous-série 4 C : intendance provinciale du Faucigny (1623-1792)

    Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)

    6 C 1529-1681/5 : bureau de Cluses

    Série E : état civil

    Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier

    Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier

    Archives postérieures à 1792

    Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)

    Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)

    Sous-série 4 L : organisation et administration générale, district de Cluses (et Bonneville), 1792-1800

    ous-série 15 L : arrondissement de Bonneville, 1798-1815

    Archives de la période sarde (1815-1860)

    Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860

    6 FS : affaires communales, 1815-1860

    8 FS : tabellion sarde, 1815-1860

    8 FS 1/891-1365 : bureau de Bonneville, 1815-1861

    8 FS 1/1375-1745 : bureau de Cluses , 1815-1860

    Archives modernes :

    Série M : Administration générale et économie, 1860-1940.

    ous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940

    3 M 14 : listes électorales

    3 M 199 : élections municipales

    Sous-série 4 M : police, 1860-1940

    Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940

    6 M 123 : listes nominatives

    Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts

    7 M 45 : fruitière

    7 M 200-203 : forêt communale

    Série N : Administration et comptabilité départementales, 1860-1940.

    Série O : Administration et comptabilité communales, 1860-1940.

    1 O : comptabilité.

    3 O : Voirie.

    4 O : dons et legs.

    4 O 259-273 : Arâches-La-Frasse, 1840-1917

    Série P : Finances publiques, cadastre, douanes et postes, 1860-1940.

    Sous-série 3 P : cadastre français

    3 P 3/114 : état de section, 1911

    3 P 3/115-118 : matrices des propriétés non-bâties, 1913-1969

    3 P 3/119 : matrices des propriétés bâties, 1912-1969

    Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques, 1860-1940.

    Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940

    Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Bonneville, an IV-1961

    Série R : Affaires militaires et organismes en temps de guerre, 1860-1940.

    Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940

    6 R 8: réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1860-1934

    Série S : Travaux publics et transports, 1860-1940.

    Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs

    Sous-série 4 S : chemins de fer

    Sous-série 6 S : service hydraulique

    Série T : Enseignement, affaires culturelles et sports, 1860-1940.

    Sous-série 1 T : enseignement

    Série U : justice, 1860-1958

    Sous-série 4 U 11: justice de paix, canton de Cluses, 1861-1958

    Série V : cultes, 1860-1940

    Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932

    5 V 3 : délibérations du conseil de fabrique, 1859-1903 ; 5 V 17 : budgets ; 5 V 70 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903

    Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940

    8 V 8, 12 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948

    Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940

    Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940

    2 X 212 : commune d'Arâches, 1860-1934

    Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940

    Sous-série 1 Z : fonds de la sous-préfecture de Bonneville

    Archives contemporaines :

    Série continue

    Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet

    Série E DEPOT Communes

    Série J : archives privées

    Sous-série 119 J : fonds de la Maison «Fleuralpes» à Arâches (Les Carroz) : 1941-1946

  • Sources complémentaires externes

    Les archives communales conservées dans la commune.

  • Bibliographie

    Bulletin paroissial d'Arâches [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1935 à 1943.

    S'intitule réellement : ºL'écho paroissial d'Arâchesº, 1935-1943. Revue mensuelle religieuse et sociale. [Cote :

    BP11]

    Bulletin municipal d'Arâches-la Frasse-Flaine [texte imprimé]. — Arâches : Mairie d'Arâches, 1985-en cours.

    En 1990, devient ºJournal municipal d'Arâches-la Frasse-les Carroz-Flaineº (BM 18)

    Pas d'édition en 1987. [Cote : BM 17]

    Journal municipal d'Arâches-la Frasse-les Carroz-Flaine [texte imprimé]. — Arâches : Mairie d'Arâches, 1990-1992.

    Pour les années antérieures, voir ºBulletin municipal d'Arâches-la Frasse-Flaineº (BM 17)

    Pas d'édition en 1991. [Cote : BM 18]

    Les mines de charbon d'Arâches [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1939-1953. [Cote : 2 F 53]

    Notice géographique sur la commune d¹Arâches [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], XIXe s.

    Fonds Théodore Reinach. Papiers du château Costa, à la Motte-Servolex, concernant le département de la Haute-Savoie, 1310-XIXe s. Don, septembre 1927. [Cote : F 75]

    Fleuralpes [texte imprimé] : Journal de l'Aérium de l'U.F.O.V.A.L. — Les Carroz-Arâches : [s.n.], 1950 à 1958.

    [Cote : PER 662]

    La mine de charbon d'Arâches : Académie du Faucigny. — p. 17.

    In : Mémoires et Documents publiés par l'Académie du Faucigny, 1942. Tome IV. — 1942. Tome IV

    Auteur Pernat. [Cote : PER 1397]

    Monographie d'Araches : Académie Salésienne. — pp. 205-270.

    In : Mémoires et Documents publiés par l'Académie Salésienne, 1884-Tome 7. — 1884-Tome 7

    Auteur Plantaz. [Cote : PER 1392]

    Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 2, Le Faucigny / Henri Baud, Jean-Yves Mariotte. — Roanne : Horvath, 1980. — 1 vol. (619 p.) : ill. ; 25 cm. [Cote : US 257]

  • Mention conseillée

    Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, 2 O [+ numéro d'article].