Notice descriptive
2 O 2494-2496 - 2 O Archives de la préfecture concernant l'administration communale d'Esserts-Ésery - 1860-1922
Auteurs : par Nathalie DUPONT-BEN ; sous la direction d'Hélène Maurin, directrice des Archives départementales de la Haute-Savoie | Nombre d'éléments : 8 |
Année de publication : 2020 | Métrage linéaire : 0,36 |
Dates extrêmes : 1860-1922 |
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.
Mode de classement
Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.
Modalités de reproductions
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation d'archives publiques de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.
Langue et écriture des documents
FrançaisSources complémentaires internes
Dans le service
Série E DEPOT Communes
Archives antérieures à 1792
Série C : administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)
1 Cd 501 : commune des Esserts, numéros suivis
1 Cd 1372 : communes des Esserts, tabelles
Sous-série 1 C I : archives de l'intendance générale de Savoie, province de Carouge (1703-1792)
Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Genevois (1703-1792)
Sous-série 2 C : intendance provinciale de Carouge (1782-1792)
Sous-série 5 C : intendance provinciale de Genevois (1544-1791)
Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)
6 C 2106-2113 : bureau de Bonne et Viuz en Sallaz; 6 C 1994-2105 : répertoires
Série E : état civil
Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier
Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier
Archives postérieures à 1792
Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)
Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)
Sous-série 3 L : organisation et administration générale, district de Carouge, 1792-1800
Sous-série 14 L : arrondissement de Genève, 1798-1815
14 L 15 : Les Esserts
Sous-série 30 L : justices de paix des cantons, 1792-1815
Archives de la période sarde (1815-1860)
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860
6 FS : affaires communales, 1815-1860
6 FS 136 : Esserts-Esery
8 FS : tabellion sarde, 1815-1860
8 FS 1/605-829 : bureau d'Annemasse, 1815-1860
8 FS 1/2561-2865 : bureau de Saint Julien, 1817-1860
Archives modernes :
Série M : Administration générale et économie, 1860-1940.
Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940
3 M 26 : listes électorales
3 M 214 : élections municipales
Sous-série 4 M : police, 1860-1940
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940
6 M 219 : listes nominatives
Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts
7 M 297 : forêt communale
Série N : Administration et comptabilité départementales, 1860-1940.
Série O : Administration et comptabilité communales, 1860-1940.
1 O : comptabilité.
3 O : Voirie.
Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques, 1860-1940.
Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940
Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Saint-Julien
Série S : Travaux publics et transports, 1860-1940.
Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs
Sous-série 4 S : chemins de fer
Sous-série 6 S : service hydraulique
Série T : Enseignement, affaires culturelles et sports, 1860-1940.
Sous-série 1 T : enseignement
1 T 428 : suivi des écoles
Série U : justice, 1860-1958
Sous-série 4 U : justice de paix, 1861-1958
Série V : cultes, 1860-1940
Sous-série 2 V : Organisation et police du culte catholique
2 V 3 : érection de paroisse et de chapelle
Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932
5 V 33 : budgets ;
5 V 72 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903
Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940
8 V 8 : Rapports des percepteurs et receveurs sur les opérations d'inventaires • 1906
8 V 19: inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948
Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940
Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940
2 X 224 : commune de 1860-1934
Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940
Sous-série 2 Z : fonds de la sous-préfecture de Saint-Julien
2 Z 233-236 : commune d'Esserts-Ésery
Archives contemporaines :
Série continue
Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet.
Sources complémentaires externes
Les archives communales conservées dans la commune.
Bibliographie
Baud Henri, Mariotte Jean-Yves. Histoire des communes savoyardes, tome 3, Le Genevois et le Lac d'Annecy. Edition Horvath, Roanne, 1980.
[Cote : US 258]
Esserts-Esery, histoire d'une rivalité séculaire [texte imprimé] : 1803-1914 / par M. François Gaillard,.. — Annecy : Impr. commerciale, 1934. — 1 vol. (39 p.) ; 24 cm. Aujourd'hui (2013), le village d'Esery est rattaché à Reignier et celui d'Essets à Monnetier-Mornex
[Cote : Br 947 ; Br B 238]
Esserts-Esery- Histoire d'une rivalité Séculaire 1803-1914 : Académie Salésienne. — pp. 1-39. In : Mémoires et Documents publiés par l'Académie Salésienne, 1934-1936 Tome 52-54. — 1934-1936 Tome 52-54
Auteur Gaillard
[Cote : PER 1392]
Mention conseillée
Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, 2 O [+ numéro d'article].